Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
QUISSICOL
Nathalie Vergès Lionel Baert
Numéro de dépôt :
3649040
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque QUISSICOL
Déposée par voie électronique le 7 mai 2009 par Nathalie Vergès et Lionel Baert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUISSICOL »
Les déposants sont Nathalie Vergès domicilié(e) 13 Rue Maryse Bastié - 33160 - Saint-Médard en Jalles - France et Lionel Baert domicilié(e) 44 quai Louis Blériot - 75016 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie Vergès domicilié(e) 13 Rue Maryse Bastié - 33160 - Saint-Médard en Jalles - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nathalie Vergès a également déposé les autres marques suivantes : Toque et Toile , POLYPOKER
Nathalie Vergès - 13 Rue Maryse Bastié - 33160 - Saint-Médard en Jalles - France
Lionel Baert - 44 quai Louis Blériot - 75016 - Paris - France
Nathalie Vergès - 13 Rue Maryse Bastié - 33160 - Saint-Médard en Jalles - France
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516190 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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